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La surveillance policière dopée aux Big Data arrive près de chez vous !

mardi 20 mars 2018 à 13:35

Il y a trois mois, la mairie de Marseille annonçait le début du déploiement de son « observatoire Big Data de la tranquillité publique » à l'issue d'un appel d'offre remporté par l'entreprise Engie Inéo, leader du marché de la vidéosurveillance. Félix Tréguer, chercheur et membre de La Quadrature, écrivait alors à la mairie et à la CNIL en faisant valoir son droit d'accès aux documents administratifs pour obtenir davantage d'informations (a.k.a #CADAlove). À quelques heures d'une réunion publique qui doit se tenir à Marseille, La Quadrature publie un premier document en provenance de la mairie de Marseille, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), qui détaille les objectifs et les soubassements techniques du projet.

Les élus municipaux présentent cet observatoire Big Data, annoncé en juillet 2014 et voté par la ville en 2015, comme la première brique de la Smart City™ du « turfu », croyant ainsi faire de l'indécrottable Marseille une ville pionnière de cette clinquante utopie technocratique. Alors que les élus marseillais n'ont pas de mots assez durs contre cette ville bigarrée et ses pauvres, le Big Data arrive à la rescousse. Pour Caroline Pozmentier, l'adjointe au maire en charge de la sécurité, il va en effet permettre de « façonner la ville quasi idéale »1. Rien que ça !

Le Centre de supervision urbaine de Marseille, en février 2013 (Photo Olivier Monge. Myop).

Quelles données ? Quels objectifs ?

Alors que les expérimentations en matière de police prédictive sont encore balbutiantes en France, le projet marseillais promet une vaste plateforme d'intégration basée « sur les méthodes de Big Data » et de « machine learning », capable d'« analyser ce qui s'est passé (hier) », d'« apprécier la situation actuelle » (aujourd'hui) », et d'« anticiper la situation future ou probable (demain) » (p. 12). Le kiffe. Les rédacteurs du CCTP ne s'en cachent pas : « l'approche est particulièrement exploratoire et créative » (p. 42). Mais si les Chinois et les Américains y arrivent, pourquoi pas nous ?

Madame Pozmentier, bien à l’aise dans son rôle de porteuse de projet qu'elle imagine sans doute à fort potentiel électoral, est formelle : « Ce big data ne marchera que si l’on assimile toutes les informations police, justice, marins-pompiers, transports, route, météo etc. ». L'outil agrégera en effet de multiples bases de données structurées et non-structurées, notamment celle de la Délégation Générale de la Sécurité (DGSEC) de la ville de Marseille, qui répertorie toutes les mains courantes, les verbalisations, et bien d'autres données géolocalisées récoltées par les acteurs municipaux de la sécurité.

À cela s'ajouteront les flux du vaste réseau de vidéo-surveillance rendu « intelligent » grâce aux traitement de l'image (2000 caméras à terme, et demain des drones2), les données des hôpitaux publics, les données publiées par les foules sur les réseaux sociaux (Twitter et Facebook sont mentionnés page 22 du CCTP). Sans compter les jeux de données fournis par les partenaires externes de la ville, qu'il s'agisse d'autres collectivités, de l'État (coucou la Place Beauvau, ses statistiques sur la criminalité, ses fichiers biométriques TES et autres !) ou des partenaires privés, qu'Engie Inéo aura pour mission de démarcher. Il y a de quoi faire.

Enfin, le « crowdsourcing » est également de mise. Si l’on en croit le CCTP, « chaque citoyen » pourra « fournir en temps réel des informations (texto, vidéo, photo, vitesse de déplacement, niveau de stress, ...) via une application sur smartphone ou des objets connectés » (p. 20). Marseille surenchérit, alors que Nice va déployer son « app » Reporty.

Grâce à toutes ces données, la ville souhaite donc analyser automatiquement les « incidents » grâce à des algorithmes portant sur « leur contexte et leur cause », sur la « détection et l'investigation des comportements anormaux », sur la « géolocalisation des points dits "chauds" de la ville ». Que de réjouissances ! Comme évoqué plus haut, il est aussi question de vidéosurveillance « intelligente », en lien avec la vidéo-verbalisation et, demain, la reconnaissance faciale3.

Les joies du public-privé

Le prestataire retenu fin novembre, l'entreprise Engie Inéo, n'est pas tombé de la dernière pluie en matière de bluff techno-sécuritaire : l'entreprise est en effet leader du marché français de la vidéosurveillance, qui lui rapporte autour de 60 millions d'euros par an4. Depuis quelques années, notamment via des partenariats avec des entreprises comme IBM, elle se positionne sur le marché en plein extension de la Smart City™ et des solutions Big Data™.

Engie Inéo, donc, est aux manettes de cet outil amené à se substituer en partie aux femmes et aux hommes qui travaillent dans la police et qui, à terme, leur dictera la marche à suivre. L'entreprise promet qu'il sera « pleinement opérationnel » fin 2020. 1,8 million d'euros sont pour l'instant mis sur la table. L'essentiel de cette somme vient de la ville et des autres collectivités locales, mais l'Union européenne apporte également 600 000 euros via les fonds de développement régional FEDER (pdf). Vive l'Europe !5

Parions que les coûts liés à la mise en place d'un outil fonctionnel seront vite amenés à exploser. Car la privatisation croissante des politiques publiques – et notamment des politiques de la sécurité – s'accompagne bien souvent de véritables gabegies financières. On se prend alors à rêver de tout ce qu'on aurait pu faire pour aborder la question de la sécurité autrement que par le prisme étriqué de la gestion statistique et du contrôle social...

Dangers sur les libertés

Et la vie privée dans tout ça ?

Caroline Pozmentier assure que « sur notre plate-forme, nous n’utiliserons que des données anonymisées. Et nous travaillons avec la CNIL dans le respect strict du référentiel de recommandations que nous appliquons déjà pour notre système de vidéoprotection ». Rassurés ?

Au vu de la description de l'outil, il n'y a aucune raison de l'être. La CNIL, où plutôt son comité de prospective, publiait justement à l'automne dernier un rapport sur la Smart City (pdf) où était rappelée cette évidence : « Les comportements suspects ne resteront pas anonymes ». À partir des expériences déjà menées aux États-Unis, le rapport soulignait également :

Si les systèmes basés sur de l’algorithmie prédictive promettent de produire des résultats, ils sont aussi de formidables reproducteurs de biais. Plusieurs expériences ont par exemple démontré que les outils d’aide à la localisation des forces de l’ordre avaient tendance à renforcer certaines discriminations et qu’en termes d’efficacité, ils relevaient davantage de la prophétie auto-réalisatrice6.

Les biais humains dans les jeux de données, rendus invisibles une fois passés à la moulinettes des traitements statistiques, risquent en effet de démultiplier les discriminations structurelles déjà subies par celles et ceux qui vivent dans les quartiers pauvres – ceux que le document municipal désigne pudiquement comme les « territoires sensibles spécifiques ». Sans parler du risque de faux-positifs dans la détection des comportements suspects et des infractions.

Sur le plan de la liberté d'expression, d'opinion, de conscience, de circulation, de manifestation, le projet pose également question, tant la surveillance des foules est mise en exergue dans le CCTP. Pourra-t-on se joindre à un événement culturel ou une réunion politique sur la voie publique sans risquer d'être mis en fiche par ces systèmes automatisés ? Est-ce que la simple participation à des manifestations et la critique de l'autorité sur les réseaux sociaux suffiront à être identifiés comme une menace pour l'ordre public, à l'image des leaders du mouvement Black Lives Matter à Baltimore ?7 De quelles garanties dispose-t-on pour s'assurer que ce système ne sera pas utilisé pour cibler l'ensemble d'une communauté religieuse, comme l'a fait la police new-yorkaise s'agissant des musulmans de la ville ?8 Aucune.

On nous rétorquera que, pour l'heure, le projet n'évoque pas directement ces aspects (évidemment), mais la nature des outils et les usages qui en sont fait ailleurs dans le monde invitent au plus grand scepticisme.

La CNIL, un alibi bien commode ?

Peut-on tout de même s'attendre à ce que la CNIL encadre comme il se doit ces dispositifs de surveillance dopés aux Big Data ?

Malheureusement, en l'espèce, elle semble davantage jouer le rôle d'alibi pour rassurer la population que celui de gardienne des libertés publiques. Voulant en savoir plus sur la manière dont elle accompagne (ou pas) ce genre de projets, nous avons demandé en décembre un RDV à la CNIL et à sa présidente. Aucune réponse à ce jour. Même absence de réponse suite à une demande de RDV auprès de la mairie de Marseille.

À l'avenir, la CNIL sera carrément empêchée de faire quoique ce soit d'un peu efficace si le Parlement ne corrige pas fermement l'ajout délirant de Mme Joissains, rapporteure au Sénat sur le projet de loi données personnelles, qui cherche justement à l'empêcher de prononcer la moindre sanction contre une collectivité territoriale. Ben voyons !

Et si la Smart City™ n'était qu'un immense jeu de dupes, juste bon à généraliser le type d'outils de surveillance massive expérimentés depuis près de dix ans par les services de renseignement à l'ensemble du champ public et privé de la sécurité ?

Fichier attachéTaille
CCTP_ObservatoireBigData_Marseille.pdf5.82 Mo

Loi données personnelles : Le Sénat refuse (lui aussi) d'encadrer les services de renseignement

mercredi 14 mars 2018 à 16:15

14 mars 2017 - Ce matin, la commission du Sénat en charge d'examiner le projet de loi données personnelles a rendu sa version du texte. Comme à l'Assemblée nationale (voir notre article), la commission des lois a refusé de déposer le moindre amendement visant à encadrer les activités du renseignement français, tel que le droit européen l'exige pourtant. Le texte sera examiné par l'ensemble des sénateurs le 20 mars prochain : ils devront déposer et soutenir tout amendement visant à nous protéger des abus des services de renseignement.

Lire nos amendements (PDF, 8 pages)

Le projet de loi données personnelles a deux buts : préparer le droit français à l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai prochain et — nos parlementaires l'oublient presque systématiquement — transposer en droit français la directive 2016/680, qui a pour objectif d'encadrer les traitements de données personnelles en matière de prévention, de détection et de sanction des infractions pénales.

Lire notre article présentant les enjeux de cette directive.

Contrairement à ce que prétend le gouvernement, cette directive s'applique aux activités de renseignement, dès lors que celles-ci visent précisément à détecter et prévenir des infractions (terrorisme, délinquance et criminalité organisées, manifestations interdites, etc.) et que ces infractions ne concernent pas la « sécurité nationale » (l'Union européenne légiférant de longue date en matière de lutte contre le terrorisme, par exemple) et n'échappent donc en aucun cas au champ de cette directive.

Lire notre analyse (PDF, 4 pages) sur la notion de « sécurité nationale » dans la directive.

Or, la loi française n'encadre pas les activités de renseignement avec les garanties imposées par la directive : elle ne prévoit aucune information des personnes surveillées (afin que celles-ci puissent, une fois la menace écartée, contester une mesure illicite) ; elle interdit aux autorités de contrôle d'accéder aux renseignements collectés par les services français auprès de services étrangers ; elle ne prévoit aucune voie de recours juridictionnelle en matière de surveillance internationale.

Ces trois manquements sont frontalement contraires aux exigences de la directive 2016/680. Le Sénat doit corriger la loi française en ce sens. Autrement, La Quadrature du Net devra, encore un fois, agir en justice pour faire modifier la loi (avec les Exégètes amateurs, nous avons déjà fait censurer deux fois la loi renseignement devant le Conseil constitutionnel, en plus d'avoir participé à la censure de nombreuses dispositions lors de l'examen préalable du texte par le Conseil).

Si la conformité du droit français au droit européen n'est plus assurée par le législateur mais par des associations telles que La Quadrature du Net, la légitimité et le rôle du législateur deviennent parfaitement illusoires. Le 20 mars, les Sénateurs devront arrêter de nier et de saper leur fonction. Pour ce faire, ils peuvent déposer et soutenir les amendements que nous proposons (PDF, 6 pages).

Lire nos amendements (PDF, 8 pages)

Loi données personnelles : Le Sénat refuse (lui aussi) d'encadrer les services de renseignement

mercredi 14 mars 2018 à 16:15

14 mars 2017 - Ce matin, la commission du Sénat en charge d'examiner le projet de loi données personnelles a rendu sa version du texte. Comme à l'Assemblée nationale (voir notre article), la commission des lois a refusé de déposer le moindre amendement visant à encadrer les activités du renseignement français, tel que le droit européen l'exige pourtant. Le texte sera examiné par l'ensemble des sénateurs le 20 mars prochain : ils devront déposer et soutenir tout amendement visant à nous protéger des abus des services de renseignement.

Lire nos amendements (PDF, 8 pages)

Le projet de loi données personnelles a deux buts : préparer le droit français à l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai prochain et — nos parlementaires l'oublient presque systématiquement — transposer en droit français la directive 2016/680, qui a pour objectif d'encadrer les traitements de données personnelles en matière de prévention, de détection et de sanction des infractions pénales.

Lire notre article présentant les enjeux de cette directive.

Contrairement à ce que prétend le gouvernement, cette directive s'applique aux activités de renseignement, dès lors que celles-ci visent précisément à détecter et prévenir des infractions (terrorisme, délinquance et criminalité organisées, manifestations interdites, etc.) et que ces infractions ne concernent pas la « sécurité nationale » (l'Union européenne légiférant de longue date en matière de lutte contre le terrorisme, par exemple) et n'échappent donc en aucun cas au champ de cette directive.

Lire notre analyse (PDF, 4 pages) sur la notion de « sécurité nationale » dans la directive.

Or, la loi française n'encadre pas les activités de renseignement avec les garanties imposées par la directive : elle ne prévoit aucune information des personnes surveillées (afin que celles-ci puissent, une fois la menace écartée, contester une mesure illicite) ; elle interdit aux autorités de contrôle d'accéder aux renseignements collectés par les services français auprès de services étrangers ; elle ne prévoit aucune voie de recours juridictionnelle en matière de surveillance internationale.

Ces trois manquements sont frontalement contraires aux exigences de la directive 2016/680. Le Sénat doit corriger la loi française en ce sens. Autrement, La Quadrature du Net devra, encore un fois, agir en justice pour faire modifier la loi (avec les Exégètes amateurs, nous avons déjà fait censurer deux fois la loi renseignement devant le Conseil constitutionnel, en plus d'avoir participé à la censure de nombreuses dispositions lors de l'examen préalable du texte par le Conseil).

Si la conformité du droit français au droit européen n'est plus assurée par le législateur mais par des associations telles que La Quadrature du Net, la légitimité et le rôle du législateur deviennent parfaitement illusoires. Le 20 mars, les Sénateurs devront arrêter de nier et de saper leur fonction. Pour ce faire, ils peuvent déposer et soutenir les amendements que nous proposons (PDF, 6 pages).

Lire nos amendements (PDF, 8 pages)

La Quadrature du Net s'ouvre à de nouveaux membres

lundi 12 mars 2018 à 11:35

Paris, le 12 mars 2018 - Comme annoncé en novembre 2017 dans les conclusions du bilan de ses dix premières années, La Quadrature du Net a intégré formellement en tant que membres une trentaine de ses proches. La plupart bénévoles de longue date, ces membres ont rejoint l'association début janvier 2018, sur invitation du bureau et de l'équipe salariée.

piloupe
Cet élargissement amorce une nouvelle dynamique et un renforcement de l'association. Grâce à la multiplication des sensibilités et des expertises, diverses questions au cœur de l'action de la Quadrature bénéficient d'un nouvel éclairage. Plusieurs membres ont déjà pris la parole au nom de l'association dans les médias ou dans le cadre de conférences et d'ateliers.

Il reste encore beaucoup à mettre en place, notamment en termes d'organisation et de processus, mais La Quadrature du Net tient à prendre le temps de cette discussion, loin de l'urgence habituelle que connait l'association. Nous comptons profiter de notre assemblée générale annuelle, qui aura lieu du 31 mars au 2 avril, pour dessiner une feuille de route des prochaines actions militantes et réfléchir aux structures nécessaires pour les mener à bien. Un compte-rendu de ce premier rassemblement sera rendu public, comme le sera régulièrement le résultat des actions des membres.

L'engagement bénévole a toujours été au cœur du fonctionnement de La Quadrature du Net. Ce statut de membre souhaite progressivement reconnaitre celles et ceux qui donnent de leur temps et de leur énergie, pour leur donner du pouvoir sur les orientations de la structure. Cet élargissement n'est donc qu'un début. La construction politique et juridique d'un Internet libre et la défense des droits fondamentaux à l'ère numérique se poursuivent grâce à l'implication de toutes et tous !

La Quadrature du Net s'ouvre à de nouveaux membres

lundi 12 mars 2018 à 11:35

Paris, le 12 mars 2018 - Comme annoncé en novembre 2017 dans les conclusions du bilan de ses dix premières années, La Quadrature du Net a intégré formellement en tant que membres une trentaine de ses proches. La plupart bénévoles de longue date, ces membres ont rejoint l'association début janvier 2018, sur invitation du bureau et de l'équipe salariée.

piloupe
Cet élargissement amorce une nouvelle dynamique et un renforcement de l'association. Grâce à la multiplication des sensibilités et des expertises, diverses questions au cœur de l'action de la Quadrature bénéficient d'un nouvel éclairage. Plusieurs membres ont déjà pris la parole au nom de l'association dans les médias ou dans le cadre de conférences et d'ateliers.

Il reste encore beaucoup à mettre en place, notamment en termes d'organisation et de processus, mais La Quadrature du Net tient à prendre le temps de cette discussion, loin de l'urgence habituelle que connait l'association. Nous comptons profiter de notre assemblée générale annuelle, qui aura lieu du 31 mars au 2 avril, pour dessiner une feuille de route des prochaines actions militantes et réfléchir aux structures nécessaires pour les mener à bien. Un compte-rendu de ce premier rassemblement sera rendu public, comme le sera régulièrement le résultat des actions des membres.

L'engagement bénévole a toujours été au cœur du fonctionnement de La Quadrature du Net. Ce statut de membre souhaite progressivement reconnaitre celles et ceux qui donnent de leur temps et de leur énergie, pour leur donner du pouvoir sur les orientations de la structure. Cet élargissement n'est donc qu'un début. La construction politique et juridique d'un Internet libre et la défense des droits fondamentaux à l'ère numérique se poursuivent grâce à l'implication de toutes et tous !

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